Déposée le 12 novembre 1987 par monsieur Marc GROSMAN et monsieur Laurent GROSMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEET VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Marc GROSMAN domicilié(e) 34, rue Raphaël, 75016 Paris (dossier no 2099229) - France et monsieur Laurent GROSMAN domicilié(e) 64, boulevard Barrès, 92200 Neuilly sur Seine (dossier no 2099229) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2099229) - France.
La marque SWEET VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET VALLEY est expirée depuis le 12 novembre 2007.
Marc GROSMAN a également déposé les autres marques suivantes : CELIO EUROPE.
Monsieur Marc GROSMAN - 34, rue Raphaël, 75016 Paris (dossier no 2099229) - France
Monsieur Laurent GROSMAN - 64, boulevard Barrès, 92200 Neuilly sur Seine (dossier no 2099229) - France
IDEAMARQUES - (dossier no 2099229) - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099229 - Publication au BOPI 1997-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Articles de prêt-à-porter, vêtements divers, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux malles et valises;parapluies, parasols et cannes;jouets et sellerie;vêtement, chaussures et chapellerie;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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